Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Petits Potins
M. Amaury RONCERAY
M. Victor COUGOULIC

Numéro de dépôt :
4350604
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Petits Potins de Amaury RONCERAY

Présentation de la marque Les Petits Potins

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur Amaury RONCERAY et monsieur Victor COUGOULIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Potins »

Les déposants sont monsieur Amaury RONCERAY domicilié(e) 8 hameau de la Fontaine - 89520 - SAINPUITS - France et monsieur Victor COUGOULIC domicilié(e) 7 square Jules Verne - 56890 - SAINT AVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor COUGOULIC domicilié(e) 7 Square Jules Verne - 56890 - SAINT-AVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Amaury RONCERAY a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Potins Amaury Ronceray Artisan-créateur


M. Amaury RONCERAY - 8 hameau de la Fontaine - 89520 - SAINPUITS - France

M. Victor COUGOULIC - 7 square Jules Verne - 56890 - SAINT AVE - France


M. Victor COUGOULIC - 7 Square Jules Verne - 56890 - SAINT-AVE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722976 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Formation ; activités sportives et culturelles .